Mentions légales
Mise à jour le 11/12/2024
Préambule
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Le Site est accessible à l’adresse suivante : https://www.bicycode.eu/
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
A. Éditeur du site
Le site https://www.bicycode.eu/ est édité par la société BICYCODE, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 14482,00€.
Siège social : 7 place René Clair – 92100 Boulogne-Billancourt
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro : 891 655 581
Joignable par mail à l’adresse : contact@bicycode.eu
Joignable au numéro : +33 (0)2 79 93 60 10
B. Directeur de publication
Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 ; le Directeur de publication est : Monsieur Jean-Baptiste PONDEVY – Directeur Général
Adresse e-mail de contact : contact@bicycode.eu
C. Hébergeur du site
Le site https://www.bicycode.eu/ est hébergé par :
INFOMANIAK – rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
https://www.infomaniak.com/fr
Joignable au numéro : +41 (0)22 593 50 04
D. Développement
Ce site a été réalisé par Section 4
14 Rue Boulay de la Meurthe
88000 Épinal – France
T : +(33)3 72 54 04 44
E. Propriété intellectuelle
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F. Sources des textes
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G. Liens hypertextes
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